Annie Bertrand


Autre nom possible de la personne recherchée:
Annie Molinie Annie Guillou
De: Bertrand (Annie, Jeannette, Armande), épouse Frouard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022799561(source JORF)
admission
09 Septembre 201009/09/2010
De: Annie Bertrand
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université de technologie de Compiègne)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000812203(source JORF)
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Annie Bertrand, épouse Godin
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bertrand (Annie), épouse Molinie
université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 14 : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Annie Bertrand, épouse Godin
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Bertrand (Annie), épouse Godin
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Charleville-Mézières
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Charleville-Mézières"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.